Communes et EPCI
Les archives des collectivités territoriales (communes, département) et des groupements de collectivités territoriales (communauté de communes, communauté d’agglomérations ou encore syndicats) sont des archives publiques.
Elles sont placées sous la responsabilité du maire ou du président, et leur gestion s’inscrit dans un cadre réglementaire.
Les Archives départementales sont l’interlocuteur des collectivités territoriales pour les conseiller dans la gestion et la valorisation de leurs archives. Vous trouverez ci-après les liens vers les guides, formations, formulaires et ressources externes propres à chaque thématique. Vous pouvez également contacter nos services pour une réponse personnalisée.