- Identifiant de l'unité documentaire
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Fossemagne
- Date de l'unité documentaire
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- 1812-1940
Présentation du contenu
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Arrêtés de police (1922-1935). Personnel (1925-1940). Église et presbytère (1812-1937). Cimetière (1860-1933). Monument aux morts (1922-1923). École et mairie (1912-1934). Bascule publique (1930-1931). Chemins et voirie (1860-1936). Eaux (1900). Aliénations (1823-1916). Plaintes contre la gestion du maire (1883-1939). Litige de propriété : procès Boissarie (1926-1933).