Identifiant de l'unité documentaire
- Cherveix-Cubas
- Mélanges, affaires diverses : dossiers par communes
- Sous-série 12 O - Administration communale
Date de l'unité documentaire
- an IX-1939
Présentation du contenu
Personnel (1923-1939). Arrêtés de police (1922-1936). Église de Cherveix (1893-1898). Églises de Cubas et Saint-Martial-Laborie (1836-1900). Presbytère (1861-1938). Cimetières (1886-1937). Bureau de poste (1924). Gare (1930-1933). Bascule publique (1882-1898). Chemins (1856-1931). Eaux (1832-1939). Aliénations de communaux (1845-1925). Droits de chasse (1935). Ancienne commune de Cubas : usurpation et aliénation de communaux (1825-1826). Recettes et dépenses (An IX).