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Dernière mise à jour le Thursday 02 April 2015 par admin

Mentions Légales

1. PRESENTATION
Ce site Web est le site Internet des Archives départementales de la Dordogne. En accédant au site des Archives départementales de la Dordogne et en l’utilisant vous reconnaissez être liés par les présentes Conditions d’Utilisation du Site et vous engagez à les respecter.

2. CONTENU
Les informations contenues dans ces pages sont données à titre indicatif. Les Archives départementales de la Dordogne déclinent toute responsabilité quant au contenu des informations qui lui seraient transmises par des tiers et à l’utilisation qui pourrait en être faite.
Les photographies et documents reproduits sur le site des Archives départementales de la Dordogne sont non contractuels et ne peuvent engager la responsabilité des Archives départementales de la Dordogne.

3. REPRESENTANT LEGAL ET DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Editeur du service : Archives départementales de la Dordogne, 9, rue Littré, 24000 Périgueux.
Directeur de la publication : Germinal PEIRO, Député, président du Conseil départemental de la Dordogne
Co-directeur de la publication : Jeannik NADAL, Vice-Président chargé des finances, de l’administration générale, des marchés publics et rapporteur du Budget


Hébergeur : Conseil départemental de la Dordogne.

4. CONDITIONS D’ACCES ET D’UTILISATION
L'accès aux sites "archives.dordogne.fr" et "archives-num.dordogne.fr" est ouvert à tous.
La consultation des sites "archives.dordogne.fr" et "archives-num.dordogne.fr" est soumise à la réglementation française en vigueur. L'information communiquée en l'espèce ne prétend aucunement à l'exhaustivité.

5. MOYENS TECHNIQUES
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5.2. De même, avant toute utilisation, il appartient à l'utilisateur de s'assurer que les pages visionnées soient à jour, après avoir vidé son cache ou pris en compte le fonctionnement de son Proxy.
5.3 Le site web est réalisé par les Archives de la Dordogne, la Direction des systèmes d’information et la Direction de la communication, services du Conseil départemental de la Dordogne. Les logiciels Alexandrie et Pleade sont des marques déposées.

6. MISE EN GARDE TECHNIQUE
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6.2. L'utilisateur du site Web reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
6.3. L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site Web est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure du réseau de télécommunication, autres difficultés techniques ou opérations de maintenance.

7. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE ET REUTILISATION
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8. LIENS HYPERTEXTE
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9. LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ
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